Rapport Annuel sur la Sécurite ferroviaire 2024
Le Service de Sécurité et d’Interopérabilité des Chemins de Fer (SSICF) publie son Rapport annuel sur la sécurité ferroviaire 2024. Ce document analyse les tendances récentes en matière de sécurité ferroviaire et met en lumière les principaux développements observés en Belgique au cours de l’année 2024.
Conçu conformément aux lignes directrices de l’Agence Ferroviaire de l’Union Européenne (ERA), le rapport propose une vue d’ensemble structurée autour de plusieurs axes essentiels, parmi lesquels :
- l’analyse des performances en matière de sécurité, sur la base des Indicateurs Communs de Sécurité (ICS) ;
- les évolutions majeures du cadre législatif et réglementaire applicable à la sécurité ferroviaire ;
- l’état des certifications et autorisations de sécurité délivrées ;
- les constats issus des activités de contrôle et de suivi menées auprès du gestionnaire d’infrastructure et des entreprises ferroviaires.
Les informations présentées s’appuient notamment sur les rapports annuels de sécurité transmis par le gestionnaire d’infrastructure et les entreprises ferroviaires au SSICF, conformément à l’obligation en vigueur depuis 2021 de les soumettre avant le 31 mai.
Par ailleurs, le SSICF assume, en plus de sa fonction d’autorité nationale de sécurité, diverses missions spécifiques prévues par la législation belge, telles que la surveillance des lignes ferroviaires historiques. Ces activités ne relèvent toutefois pas du périmètre du présent rapport.
Le rapport complet est disponible ci-dessous.
