Rapport Annuel sur la Sécurite ferroviaire 2023
Le Rapport Annuel sur la Sécurité ferroviaire 2023 du Service de Sécurité et d’Interopérabilité des Chemins de Fer (SSICF) est disponible. Ce rapport offre un aperçu détaillé de l’évolution de la sécurité ferroviaire en Belgique. Ce rapport a été élaboré conformément à la structure recommandée par l’Agence Ferroviaire de l’Union Européenne et couvre notamment :
- L’évolution de la sécurité ferroviaire, y compris les Indicateurs Communs de Sécurité (ICS) ;
- Les changements importants dans la législation et la réglementation relatives à la sécurité ferroviaire ;
- L’évolution des certifications et des autorisations de sécurité ;
- Les expériences et les résultats de la surveillance du gestionnaire d'infrastructure et des entreprises ferroviaires.
Depuis 2021, le gestionnaire d'infrastructure et les entreprises ferroviaires soumettent leurs rapports annuel sur la sécurité au SSICF avant le 31 mai. Ces rapports constituent une base essentielle pour ce rapport annuel.
En plus de son rôle d'autorité nationale de sécurité, le SSICF exerce des missions complémentaires, telles que la surveillance des lignes ferroviaires historiques, imposées par la législation belge. Ces tâches spécifiques ne sont pas détaillées dans ce rapport.
Vous pouvez accéder au rapport complet ci-dessous.
